Modalités et conditions d’utilisation du site Web Art Ether.

_______________________________________________________________

 

Graphiques

 

Tous les graphiques présentés sur ce site Web sont protégés par les lois sur les droits d’auteurs. Tout contenu ou graphique téléchargé du ou sur le site Art Ether ne peut être utilisé que conformément aux dispositions de droits d’utilisation convenus. Toute autre utilisation d’un graphique tiré de ce site Web, y compris la copie ou l’utilisation de quelque partie que ce soit d’un contenu du site Web Art Ether, soit par photographie, par balayage, par numérisation ou en tant que référence pour toute autre illustration, y compris l’incorporation d’une image entière ou partielle dans un autre graphique, constitue une violation des droits d’auteurs. Le fait de modifier un graphique contenu sur le site Art Ether sans l’avoir acheté ne confère aucun droit de propriété. Les graphiques originaux Art Ether, si modifiés et déformés soient-ils, demeurent sous la protection des droits d’auteurs. Dans l’éventualité où des graphiques du site Art Ether seraient utilisés sans la permission expresse de Art Ether et son propriétaire, celui-ci prendra les mesures qui s’imposent, y compris, sans s’y limiter, exiger une compensation, invoquer des ordonnances d’interdiction ou intenter des poursuites judiciaires. Aucune renonciation aux droits des sujets ou des propriétés n’a été convenue pour aucune des images présentées sur le site Art Ether, à moins d’avis contraire écrit. Aucun graphique de Art Ether présenté dans son site Web ne peut en aucun cas être affiché sur des babillards, forums ou groupes de discussion publics. L’UTILISATEUR consent à ne jamais soumettre quelque graphique de Art Ether que ce soit à aucune tribune de partage ou d’échange de fichiers. Art Ether n’assume aucune responsabilité quant aux conséquences découlant de l’utilisation d’imagerie Art Ether représentant des devises ou de la monnaie. Veuillez noter que la réglementation gouvernementale régit et limite l’utilisation de reproductions de devises. L’UTILISATEUR est responsable d’obtenir des conseils juridiques avant d’utiliser des graphiques Art Ether représentant des devises quelconques.

 

Tous les éléments de ce site Web sont protégés par le droit d’auteur et par d’autres droits de propriété intellectuelle connexes. Aucune partie de ce site Web ne peut être reproduite sans le consentement express de Art Ether. L’UTILISATEUR devra indemniser Art Ether pour tout coût, perte, dépense ou dommage engagés en raison du manquement aux modalités et conditions de la présente convention.

 

Avis de non responsabilité

 

Le présent site Web et son contenu sont présentés « tels quels », et Art Ether ne fournit aucune garantie de qualité marchande, de satisfaction ni de conformité au besoin. Les fonctions incluses dans ce site Web, dans ses éléments ou dans ses contenus ne sont couvertes par aucune garantie contre l’éventualité d’interruptions ou d’erreurs. L’UTILISATEUR et non Art Ether devra assumer la totalité des frais d’entretien, de réparation ou de correction découlant de la mauvaise utilisation de ce site Web. En aucun cas Art Ether, ses dirigeants, ses employés, ses concédants, ses fournisseurs de contenu, ses entreprises affiliées, ni ses représentants ne seront tenus responsables de dommages quels qu’ils soient, y compris, sans s’y limiter, une perte de bénéfices ou des dommages intérêts directs, indirects, compensatoires, consécutifs, exemplaires, spéciaux, accessoires ou punitifs découlant de l’utilisation, de l’inaptitude à utiliser ou du rendement de ce site Web ou de son contenu. Le site Art Ether peut présenter des liens vers d’autres sites Web sur lesquels Art Ether n’exerce aucun contrôle. En conséquence, Art Ether ne sera nullement tenu responsable du contenu de ces autres sites Web ni des pertes ou dommages subis par l’UTILISATEUR en raison de son utilisation de ces autres sites Web. Art Ether se réserve le droit de modifier les présentes modalités et conditions d’utilisation de son site Web sans préavis. La présente entente, votre utilisation du site Web, et toutes les questions connexes sont régies exclusivement par les lois de la province de Québec, au Canada, et par les lois fédérales applicables au Canada, à l’exclusion de toute disposition du droit international privé ou du conflit de lois qui pourrait mener à l’application de toute autre loi.

 

Marques de commerce

 

Le nom Art Ether ne peut être utilisée de quelque manière que ce soit sans le consentement écrit express Art Ether.

 

Couleur Des Photos 

 

En raison des particularités et des réglages de chaque écran d’ordinateur, nous ne pouvons garantir que les couleurs correspondent exactement à celles que vous voyez. Elles peuvent varier légèrement.

 

___________________